Résultats pour Protocole proposé par un copropriétaire à l ensemble de la copro

  • Couple avec deux logements

    Forum CAF

    Bonjour, Je me trouve aujourd'hui dans une situation délicate vis-à-vis de la CAF. Jusqu'à présent, je vivais avec ma compagne dans un appartement...

  • Déclaration de situation couple ne vivant pas ensemble

    Forum CAF

    Bonjour, Je suis en couple avec ma copine mais nous n'habitons pas ensemble. Nous avons chacun notre appartement. Ma copine est tombé enceinte ...

  • Se marier en vivant chacun chez soi

    Forum Mariage

    Bonjour, Je vous explique la situation, je suis en couple depuis quelques années, nous avons un enfant mais ne vivons pas ensemble. Nous voudr...

  • 1 enfant et pas de vie commune, comment se déclarer ?

    Forum CAF

    Bonjour, Je suis enceinte et je dois accoucher début novembre. Je suis en couple (mais ni marié, ni pacsé) avec le papa mais nous ne vivons pas en...

  • Pacs sans habiter ensemble ?

    Forum PACS

    Bonjour, j'aimerai savoir s'il est possible de signer un pacs avec mon ami, sachant que l'on ne pourra plus habiter ensemble à partir de la rentrée pr...

  • Solde créditeur sur charges copropriété

    Forum copropriété

    Bonjour, L'état financier de fin d'exercice de ma copropriété fait apparaître un solde créditeur sur mon compte au 31/01/2010. Ce solde crédit...

  • Mariage - résidences séparées - allocation logement - RSA

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, Mr (56 ans) travaille Mlle (56 ans) est allocataire du RSA et de l'allocation logement Nous vivons dans deux villes séparées par 3/4...

  • CAF parents vivant séparément

    Forum Mariage

    Je vous explique brièvement notre cas. Nous sommes jeunes parents depuis le 09/04/2010. Nous vivons chacun chez nos parents et notre enfant vit chez...

  • Assignation du syndic par 1 copropriétaire

    Forum copropriété

    Bonjour, Le syndic et 4 copropriétaires sont assignés par 1 copropriétaire Les frais de défense avocat du syndic sont ils à payer par l’ensemble de...

  • Pacs, apl, deux logements

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, Nous sommes deux étudiants, tout récemment pacsés et ayant établit notre adresse commune chez un de nos parents. Nous partons l'année pro...

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