Résultats pour QUI PAYE L ACCESSABILITE POUR HANDICAPE DANS UNE COMMERCE

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    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande

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    La procédure à suivre et les conditions à remplir pour obtenir une carte de stationnement pour handicapé permettant de se garer sur les places de parking réservées aux handicapés.

  • Convention des commerces de gros : télécharger le PDF (2024)

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    Vous pouvez télécharger ici le texte de la convention collective du commerce de gros en vigueur en 2024 sous la forme d'un fichier PDF.

  • Grille de salaires du commerce de gros : barème conventionnel 2024

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    Un salarié du commerce de gros doit bénéficier d'un salaire minimal dont les seuils sont régulièrement augmentés. Voici le barème en vigueur en 2024.

  • Prélèvement de 79 euros sur mon compte

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    Bonjour, Voilà 2 mois que je suis prélevée de 79 euros et je sais pas pourquoi, il s'affiche juste CONSO. INTERNET COMMERCE ELECTRONIQUE. Personnell...

  • 1 jour de congé vaut combien d'heures?

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    Bonjour, Je travail dans le transport routier et mes heures sont comptabilisées au trimestre. J'ai un contrat 35h par semaine soit 455 heures par...

  • Stationnement sur une place handicapé : amende et sanction

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  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Place handicapée non signalée par un panneau

    Forum AAH / Handicap

    Bonjour, Je viens de me prendre un pv de 135€ car j'étais garée sur une place handicapée !! Le problème c'est que je n'ai pas vu le dessin au sol ...

  • Place handicapé sur parking privé

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    Bonjour, Je suis locataire d'une maison individuelle. mon bailleur est l'OPHLM (logement sociaux mairie) nous sommes 35 locataires, nous disposons d'...

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