Résultats pour Qu est ce que c est des litiges civils

  • Le piège d'une foire, par vendeur de PAC.

    Forum Consommation

    Le piège de la vente en foire. 1) Racolé par gentille personne. 2) invité à voir un spécialiste des économies d'énergie pour challenger vos conso...

  • Décès parent: recours contre sofinco pour règlement créance

    Forum crédit consommation

    Bonjour, Mon pere est decede en debut d'année d'une attaque cerebrale, suite a son deces nous avons contacter la sofinco qui nous a envoyé un questi...

  • Baptème civil sans l'accord de la mère

    Forum Mariage

    Bonjour, Je viens d'apprendre que ma fille agée de 8 ans s'est fait baptisée civilement l'année dernière lors du mariage de son père. En aucun cas...

  • Achat d'une pompe air-eau à la foire

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai signe a la foire de Rouen pour une pompe a chaleur air-eau pour un montant de 23400€ et encore il m'a fait un cadeau puisqu'au départ...

  • Se constituer partie civile : définition, délai et procédure

    Guide

    Se constituer partie civile permet de devenir partie à un procès pénal pour obtenir réparation. Quand, comment et pourquoi se porter partie civile.

  • Qu'est-ce qu'un mois civil

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, j aimerai savoir qu appel t on un mois civil merci

  • Baptêmes sans l'accord du père

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis jeune maman, ma fille a 7 ans et je suis séparé du père depuis qu'elle as 1 mois ( il l'as reconnue) on n'était pas marié et aucun ...

  • Baptême civil sans accord du père

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je suis séparé du père de mon fils, j'ai un jugement, je souhaite baptiser mon fils civillement afin qu'il est un parrain et une marraine...

  • Trimestre civil

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Qu'es ce qu'un trimestre civil? J'ai un soucis avec un document qui me parle de trimestre civil et trimestre anniversaire je suis perdu...

  • Retenue de caution sans état des lieux

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Il y a un mois, du 30 Décembre 2016 au 1er Janvier 2017, nous avons réservés un logement sur AirBnb avec une caution d'origine de 200€. Le p...

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