Résultats pour Qui peut delivrer le certificat de non paiement

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    Forum Consommation

    Bonjour à tous,   Je voulais vous alerter sur une mésaventure qui aurait pu être dramatique pour moi suite à la vente de ma moto via Le Bon Coin et pl...

  • Cerfa 2738 : comment obtenir ce certificat

    Guide

    Le Cerfa 2738 est un certificat remis par les impôts. Cette attestation est demandée pour toucher le montant de l'assurance vie d'un défunt. Voici la procédure pour l'obtenir.

  • Lettre de décharge pour remise d'argent : exemple

    Une lettre de décharge atteste du paiement d'une somme d'argent, notamment si ce dernier est en liquide. Voici un modèle de décharge pour la rédiger.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Certificat de non gage gratuit : comment télécharger le PDF

    Guide

    Le certificat de non gage est obligatoire lors d'une vente de véhicule. Comment demander et télécharger un certificat de non gage gratuit PDF en ligne sur le site du ministère de l'Intérieur.

  • Réexpédition paiement retourné

    Forum CAF

    Bonjour, Ce 5 juillet je n'ai pas eu mon RSA pour un problème de RIB depuis le 21 tout est OK et je vois sur mon compte " Réexpédition de paiement ret...

  • Clé FPS Introuvable

    Forum Automobile

    Bonjour J'ai reçu une amende FPS sur mon pare-brise et je voudrais la payer en ligne mais je n'arrive pas à trouver la clé FPS ! où se trouve-t-elle ...

  • Paiement par carte bleue non encaissé

    Forum carte bancaire

    Bonjour, J' ai fait un paiement par carte bleue il y a trop mois, celui çi n'a toujours pas été débiter. Quel est la durée de validité de ce paiement...

  • Certificat de travail Cesu : modèle d'attestation à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un certificat de travail si vous employez un salarié à domicile via le Cesu.

  • Certificat médical pour réduction de préavis

    Forum Immobilier

    Bonjour Que doit contenir le certificat médical fourni pour réduction d'un bail de 3 à 1 mois ? Doit-il juste mentionner la pathologie ? Ou doit-il...

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