Résultats pour Régionales 2015 Dates et organisation des élections

  • Election des parents d'élèves 2024 : date

    Quand ont lieu les élections des parents d'élèves pour l'année scolaire 2024 - 2025 ? Le point sur les dates fixées par le ministère.

  • Qu'est-ce qu'un RIB signé ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Nous signons bientôt notre acte de vente chez le notaire et celui-ci nous demande d'amener un RIB signé (Pour le remboursement des provis...

  • Charte informatique : les droits des salariés

    Guide

    Une charte informatique permet de réglementer l'utilisation des outils informatiques dans l'entreprise et notamment l'usage d'internet au travail ou de la messagerie professionnelle. A quoi sert...

  • Chasse 2024 : dates de fermeture et d'ouverture

    Guide

    Les dates de la saison de chasse en 2024 sont fixées par arrêté préfectoral pour chaque département français. Voici les dates d'ouverture et de clôture de la chasse.

  • Européennes 2024 : date des élections et règles de vote

    Guide

    Les élections européennes auront lieu en juin 2024. Le point sur le calendrier ainsi que les règles et conditions de vote applicables.

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Grève SNCF en 2024 : calendrier des jours de grève

    Guide

    Voici le calendrier à jour des dates des prochaines grèves SNCF en 2024.

  • ILC 2024 (Insee) : indice des loyers commerciaux et calcul

    Le dernier indice Insee des loyers commerciaux (ILC) est celui du 4e trimestre 2023, publié en avril 2024. Calcul, augmentation et historique des ILC avec le récent plafonnement pour les PME.

  • Paiement du salaire : date limite et règles du Code du travail

    Le paiement du salaire est un cas fréquent de litige salarié-employeur. Le point sur sa date de versement et le droit du travail applicable au calcul et au paiement du salaire mensuel.

  • Immatriculation et mise en circulation

    Forum Automobile

    Bonjour, Ma voiture achetée neuve chez un mandataire possède une mise en circulation de 2016 avec une première immatriculation en 2018. La côte Arg...

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