Résultats pour R 332 4 nouveau du code de la consommation

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Garantie légale de conformité : définition et recours

    Guide

    La garantie légale de conformité est prévue par l'article L217-4 du Code de la consommation. En quoi consiste-t-elle et comment la faire jouer.

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Taille et hauteur des haies du voisin : élagage et distance

    Guide

    Le Code civil fixe des règles précises sur la taille, la hauteur et la distance des plantations entre voisins. Ce que dit la loi.

  • Made in PRC - Définition

    Guide

    La mention "made in PRC" se trouve sur l'un de vos produits et vous vous interrogez sur son pays de provenance ? Voici la signification de ce sigle.

  • Combien coûte le Code pour le permis de conduire

    Guide

    Passer l'épreuve du Code coûte moins cher que la conduite. Mais cet examen théorique a tout de même un prix. Combien coûte le Code ?

  • Appartement R+1

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens vers vous aujourd'hui car on m'a attribuer un logement social depuis peu et je suis aller sur le chantier voir à quoi ça ressembl...

  • Interprétation PLU pour classification type de maison

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Nous avons un projet de surélévation de maison qui est conditionné par la classification de notre maison en R+1+C (rez-de-chaussée + 1 ét...

  • C'est quoi r+5 en immobilier?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je trouve sur des annonces sur l'immobier qu'un lot de terrain est par exemple R5 ou R+5 et je voudrais que quelqu'unnm'explique ce que ça ...

  • Code du travail 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code du travail à jour en janvier 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

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