Résultats pour Raccordement au réseau PTT à la charge du proprietaire

  • Tout à l'égout : obligation et coût du raccordement

    Guide

    Le raccordement au tout à l'égout est-il une obligation ? Qui prend en charge le prix du raccordement ? La procédure et le coût d'un raccordement.

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

  • Non réponse du propriétaire à préavis avec AR

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Que faire dans le cas où l'on envoi son préavis de départ en bonne et due forme, en respectant les délais imposés par la loi, mais que le...

  • Payer les charges de l ancien propriétaire.

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai acheté un appartement au 06 novembre 2009 et j ai recu un courrier de mon syndic qu il y a régularisation des charges de 2007 2008 2009...

  • Réparations locatives et travaux à la charge du locataire

    Guide

    Voici les réparations locatives et les travaux que le locataire doit prendre en charge dans les logements en location. Définition et liste détaillée des réparations locatives fixée par le décret...

  • Bail : loyer hors charge ou charges comprises

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vais mettre un bien en location. Dans l'annonce, j'ai mis loyer hors charges 640 euros et charges 150 euros. Mais aujourd'hui j'ai un d...

  • CE : Attestion CAF demandée pour justifier d'enfant à charge.

    Forum CAF

    Bonjour, L'attestation CAF est demandé lors de diverses démarches pour justifier d'enfant à charge. Alors que d'autres documents peuvent justifier ...

  • Mon propriétaire rentre chez moi sans accord

    Forum Immobilier

    Bonjour, je me tourne vers vous pour avoir un conseil . j'explique : Je suis locataire d'un studio à coté d'une maison privée dans le Finistère ...

  • Acheter un mobil home dans un camping ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je désire acheter un mobil home neuf sur une parcelle dans le camping ou je passe mes vacances tous les ans,cette année le camping a acheté d...

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