Résultats pour Si un chemin est trop etroit peut on refuser le permis de construire

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    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai passé mon permis de conduire ce matin, et je voudrai être rassuré en bien ou mal si je l'ai eu ou pas. L'inspecteur était agréable il...

  • Contester le permis de construire du voisin : délai et motif

    Guide

    Comment contester un permis de construire, notamment si vous êtes voisin de la construction. Conditions et démarches à accomplir.

  • Retrouver un permis de construire

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons racheté une ancienne maison ( des années 80 ), et nous ne disposons pas des plans ou du permis de construire ? Y-a-il un se...

  • Troisième refus ! Commission attribution logement quel recours ?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je vais vous raconter mon histoire certains dirons que c'est la faute à pas de chance mais moi je verrais plutôt de la discrimination et vo...

  • La faille pour construire sur un terrain agri

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    Bonjour, je vais tenter de faire simple j'aime les grand espaces , je suis capable de construire ma maison je gagne assez bien ma vie mais pas a...

  • Permis de construire : dépôt, délai, affichage et recours

    Guide

    Tout ce qu'il faut savoir sur le permis de construire : le dépôt de la demande, les formalités à accomplir, la procédure à suivre, l'obligation d'affichage et les délais à respecter.

  • Permis impossible à obtenir

    Forum Automobile

    Bonjour, Je me présence je m'appelle Ade, j'ai 22 ans, si je poste aujourd'hui ce message c'est que je suis complètement désespérée et j'ai besoin de ...

  • Examen du permis de conduire reporté

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aimerais savoir, quand une date d'examen de permis de conduire a été annulée par la préfecture, est ce qu'elle est dans l'obligation de...

  • Puis je refuser un virement vers mon compte?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, un virement SWIFT va être émis pour créditer mon compte mais je souhaite le refuser. La banque peut elle le mettre sur un compte d'atten...

  • Echanger un permis étranger contre un permis français

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    Comment échanger un permis de conduire délivré à l'étranger contre un permis de conduire français. Délais, procédures et conditions.

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