Résultats pour Suppression Local poubelles Unanimité ou majorité

  • Majorité sexuelle à 15 ans : ce que dit la loi

    Le point sur l'âge exact de la majorité sexuelle en France tel que défini par la loi et le Code pénal.

  • Absence de local poubelle

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je souhaiterais avoir des informations sur mes droits. Mon appartement possedant 8 logement, il n'y a pas de local poubelle. Le syndic nous...

  • Isolation inexistante local commercial

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je loue un local commercial ( 35 m2 ) depuis avril 2019 et j'ai plusieurs problèmes avec. 1 Le bailleur ne m'a jamais fourni le DPE 2 ...

  • Tarif sortie poubelles

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjour, Je dois faire un devis sortie et entrée poubelles , samedi, dimanche et jours fériés. Merci de me donner une idée svp.

  • Lettre de demission droit local et préavis

    Forum salariés

    Bonjour, Je souhaite démissionner de mon poste actuel car j'ai trouvé un nouvel emploi. Je précise que je suis en Alsace (droit local) et que j'ai l...

  • Mon voisin jette ses ordures dans ma poubelle

    Forum Voisinage

    Bonjour, Etant donné que mon voisin jette ses ordures dans ma poubelle, alors qu'il en possède une. J'aurais aimé savoir s'il y avait un article de...

  • Suppression par GRDF

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je pose une colle aujourd’hui, je dois faire supprimer le tuyau d’arriver de gaz qui se trouvent chez moi, pour les travaux mais GRDF me de...

  • Emplacement des poubelles sur la voie publique

    Forum Voisinage

    Bonjour, j'habite Marseille dans le 8eme dans cette rue chaque propriétaire a son propre conteneur a poubelle et doit le rentrer la journée et le sort...

  • LOCAL POUBELLE OUVERT

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acheté sur plans un appartement au 1er étage. Dernièrement, nous avons été visités les lieux et on vient de comprendre qu'un...

  • Piscine, chalet, abri de jardin... Quel permis ?

    Guide

    Piscine, chalet, abri de jardin... Les démarches administratives, déclaration préalable ou permis de construire, dépendent de la surface de la construction. Le régime d'autorisation applicable.

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