Résultats pour TLE sur un bien vendu

  • Problème après avoir vendu ma voiture...l'acheteur me menace...

    Forum Automobile

    Bonjour, Je suis nouvelle sur ce site...et j'ai besoin de conseils.Je suis desespérée!! Voila, j'ai acheté une voiture le 24 novembre 2012 en dép...

  • Indivision et biens indivis : définition et règles du Code civil

    Guide

    Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

  • Probleme vente voiture aparticulier à particu

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai vendu mon vehicule (clio phase 2) à un particulier, ct OK, mon véhicule fonctionner trés bien. 3 semaines plus tard l'acheteur me dit q...

  • Mention "ne peut être vendu séparément"

    Forum Consommation

    Bonjour, Malgré des recherches je n'ai pas trouvé précisément cette info, trésorier d'une association j'ai acheté des produits sur lequel il est in...

  • L'acheteur n' a pas changé la carte grise

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai vendu ma voiture au mois de juillete 2009 j'ai appris que l'acheteur n'avait toujours pas changé la carte grise qui est pourtant barré...

  • Attestation temoignage pour garde alternee

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, J'ai un ami qui m a demande de lui faire une attestation de temoignage pour dire que c'est un bon Papa pour obtenir la garde alternee de sa ...

  • Vente d'une maison avant règlement succession

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Ma question est simple: Ma mère vient de décéder. Mon frère et moi sommes les seuls héritiers. Un acquéreur s'est manifesté pour une maiso...

  • Durée d'affichage panneau agence "VENDU"

    Forum Immobilier

    Bonjour, 2 panneaux "vendu" sont en place depuis 1 an dans une rue voisine. pour moi, c'est à la fois une pollution visuelle et de la pub abusive. ...

  • Plus-value sur un bien reçu en héritage ou par donation

    Guide

    La plus-value sur la vente d'un bien reçu en héritage ou par donation est soumise à une fiscalité particulière. Comment calculer la plus-value imposable sur la vente d'un bien reçu après une...

  • Refus de vente maison indivision 50/50

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon ex-conjoint et moi-même (séparés depuis 1 an et non mariés ni PACSES) possédons une maison en indivision 50/50. La maison est inoccup...

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