Résultats pour TVA 10 ou 20 sur travaux après changement d affectation

  • Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous habitons cet appartement depuis plus de 10 ans, nous allons quitter cet appartement. L'agence demande un trousseau de clef pour f...

  • Taux de TVA en Europe en 2024

    Guide

    Voici une liste des taux de TVA pratiqués dans d'autres pays européens voisins de la France.

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Quelle taux TVA sur rénovation piscine ?

    Forum Impôts

    Bonjour, nous avons fait construire cette année notre maison sur une parcelle nous appartenant et sur laquelle une piscine déclarée était construi...

  • Carte d'identité périmée : renouvellement et formalités

    Guide

    Doit-on refaire sa carte d'identité périmée ? Les démarches à accomplir, éventuellement en ligne, et les documents à fournir pour renouveler gratuitement sa carte d'identité.

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Ma fille de 20ans es etudiante et je ne touche plus d allocation

    Forum Aides et allocations

    Bonjour la caf me suprime les allocations familliales de ma fille de 20ans et qui es etudiante. ai je encore le droit aux allocations familliales p...

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

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