Résultats pour TVA A REGULARSIE SUR BIEN IMMOBILIER

  • Taux de TVA en Europe en 2024

    Guide

    Voici une liste des taux de TVA pratiqués dans d'autres pays européens voisins de la France.

  • Auto entrepreneur et TVA! je suis perdu!

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Voilà je suis auto-entrepreneur depuis peu et je suis encore un peu perdu... avec cette TVA! Je m'explique: j'ai fais une commande de...

  • Indivision et biens indivis : définition et règles du Code civil

    Guide

    Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

  • Convention collective de l'immobilier 2024 : télécharger le PDF

    Guide

    Le texte de la convention collective de l'immobilier en vigueur en 2024 peut être téléchargé ci-dessous.

  • L'agent immobilier : définition, obligations, tarifs, statut

    Guide

    L'agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire entre un propriétaire et un acheteur ou un locataire. Définition, obligations, tarifs et statut de l'agent...

  • Lettre de renoncement d'un bien immobilier en cours de divorce

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis en instance de divorce, avec madame, nous avons conclu devant notaire en charge de la liquidation matrimoniale, un accord transacti...

  • Conserver son credit immobilier après vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vends ma maison qui a été financé en partie par un prêt immobilier mais sans hypothèque car garantie par une mutuelle (la CASDEN). A la...

  • Grille de salaires de la convention de l'immobilier en 2024

    Guide

    La convention collective de l'immobilier prévoit un barème de salaires minimaux dont voici la grille en vigueur.

  • Négociateur immobilier indépendant ??

    Forum salariés

    Bonjour, Etant au chômage depuis le 20 novembre 2008, j'ai trouvé une place dans une agence immobilière qui me propose le statut de négociateur imm...

  • Revente de marchandise payée sans TVA

    Forum Impôts

    Bonjour, en régime réel, comment facturer une marchandise achetée à un fournisseur qui n'applique pas de TVA? doit-on appliquer la TVA? ce qui logiqu...

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