Résultats pour Taxed habitation et d audiovisuel

  • Th/contrib audio

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai reçu un payer en me disant que je devait 497€ de TH/contrib audio, je trouve sa énorme pour une seule télé à la maison ???????? Vous...

  • Redevance audiovisuel

    Forum Impôts

    Bonjour, Peut-on bénéficier du paiement en plusieurs pour la redevance l'audiovisuel? Si oui quelles sont les démarches. Merci

  • Exonération redevance audiovisuel

    Forum taxes locales

    Bonjour, Pouvez vous m'éclairer sur ce texte? Les personnes exonérées du paiement de la redevance audiovisuelle :Les personnes déclarant ne pas ...

  • TH/Contrib. audio. Pourquoi suis-je imposable ?

    Forum Impôts

    Bonjour, De l'origine Kazakhstannaise, j'ai résidé en France pendant 11 mois (durant l'année universitaire 2016-2017, j'étais en Master 2 dans un ét...

  • Téléchargement illégal : avertissement Arcom et sanction

    Guide

    En cas de téléchargement illégal ou de piratage, vous risquez de recevoir un email de l'Arcom, qui a remplacé Hadopi en 2022. Amende et procédure.

  • Taxe d' habitation et contribution a l audiovisuel

    Forum Impôts

    Bonjour je viens de ma boite aux lettres et voila la taxe d' habitation et l audiovisuel vient de tomber en couple depuis novembre 2017 et parent d' u...

  • Quelle réponse donner à controle de redevance audiovisuelle?

    Forum contrôles fiscaux

    Cher Maitre(s), J'ai reçu récemment un avis de passage pour controle de contribution à l'audiovisuel public où il m'est proposé de remplir un coupon d...

  • Visite surprise controle TV a Domicile

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai recu la visite d'un agent des impots pour un controle à domicile pour la redevance TV. A-t-il le droit de renter chez moi ? avait il un...

  • TVA et Association de production audiovisuelle

    Forum Impôts

    Bonjour, Actuellement étudiant dans le secteur de l'image, je souhaite créer une association loi 1901 de production audiovisuelle pour pouvoir com...

  • Redevance TV : suppression, montant et date

    Guide

    La redevance télé a été supprimée en 2022, dans le cadre de la Loi de finances rectificative. Le point sur cette suppression ainsi que les règles anciennement applicables à la contribution à...

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