Résultats pour Transfert d une partie de jouissance exclusive entre copropriéta

  • Western Union transfert d'argent refusé

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, aujourd'hui j'ai fais une transaction de 130€ (+15€ de frais) avec Western Union vers la Chine sur internet, on m'a demandé les photos de...

  • Droit de visite et autorité parentale exclusive?

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je vous présente ma situation brièvement: je suis divorcée et j'ai obtenu lors du jugement l'autorité parentale exclusive pour mes 2 enfants ...

  • Virement inexpliqué, inattention... Reprise ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Le contexte : j'ai un salaire de X euros par mois. Je vérifie régulièrement que j'ai bien touché mon salaire, mais je ne fais pas mes comp...

  • Un papa peut-il avoir la garde exclusive de ses enfants? (Belgique)

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis papa de trois loulous de 11 ans, 9 ans et 2 ans. J'essaie de me séparer de ma femme. Nous avons essayé la médiation mais elle a f...

  • Certificat de mutation Caf : définition et délai

    Guide

    Qu'est-ce qu'un certificat de mutation de la Caf et quels sont ses délais de transmission.

  • Delit de fuite et accrochage

    Forum Consommation

    Bonjour, ma fille a touché un par choc du voiture en reculant pour sortir de sa place d parking. Un temoin la vue , et lu a dit , vous avez vu , vou...

  • Paiement par chèque bancaire : les règles à connaître

    Guide

    Le chèque bancaire est un moyen de paiement encore largement utilisé. Les droits et obligations du titulaire du compte. Les précautions à prendre et les vérifications par la banque.

  • Le compte est sous transfert do

    Forum Donation-Succession

    Bonjour que veut dire le compte est sous transfer do merci

  • Mutation de dossier caf

    Forum CAF

    Bonjour, je vous écris pour faire transféré mon dossier CAF du Rhône à la CAF de l'Isère

  • Se constituer partie civile : définition, délai et procédure

    Guide

    Se constituer partie civile permet de devenir partie à un procès pénal pour obtenir réparation. Quand, comment et pourquoi se porter partie civile.

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