Résultats pour Véhicule volé retrouvé

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Savoir si une voiture immobilisees est volee.

    Forum Automobile

    Bonjour, Une voiture suzuki rouge, immatriculation AA546BB est immobilisee sur un parking depuis longtemp. est elle declaree volee.?

  • Comment savoir si un véhicule est volé ou pas

    Forum Automobile

    Bonjour, je m'explique j'ai acheté il y a 2 ans une epave de vespa sans CG et le vendeur ne m'a pas fait de certif de vente et je ne connais pas son ...

  • Scooter volé est retrouvé

    Forum Justice

    Bonjour, Mon fils c’est volé son scooter dans notre garage le 3 mars de cette année, quelques jour plus tard il a été retrouvé . Ma question est là...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Code de cession non noté

    Forum Automobile

    J'ai oublié de noter le code de cession de mon véhicule, pour le transmettre à l'acheteur ! Comment puis-je le retrouver...?

  • Chèque volé et crédité par ma banque

    Forum cheques

    Bonjour, j' ai déposé un chèque de 3700 euros le vendredi 17 /02/2012 à ma banque et j' ai demandé quand je pourrais disposer de l' argent . La banque...

  • Lettre type pour vente de voiture en l'état

    Forum Automobile

    Bonjour, je voudrai savoir si il existe un modèle de lettre pour vendre ma voiture en l'état cette dernière est en panne, j'ai un acheteur mais je n...

  • Lettre de réclamation après l'achat d'une voiture d'occasion

    Guide

    Une lettre de réclamation après l'achat d'une voiture d'occasion rencontrant un problème peut se fonder sur le modèle ci-dessous.

  • Chèque volé et encaissé : quel recours ?

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai dèposè un chèque de 8000euro sur mon compte le 12 avril 2016,pour rendre service à une amie,le 14 le chèque èrant crèditè je lui ai en...

  • Vous cherchez une réponse précise ?