Résultats pour Zone ZH PLU

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Cloture non respect PLU

    Forum Immobilier

    Bonjour nous avons construit une maison neuve en 2011 et souhaitons maintenant mettre une cloture. le mur est déjà fait (conformément au PLU, en term...

  • Demande de modification de PLU refusée

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...

  • Terrain en zone blanche

    Forum Construire une maison

    Bonjour, et merci pour votre future contribution. Pouvez vous me renseigner sur ce qu’est un terrain situé en zone blanche ? Puis-je y voir un...

  • Derogation au plu hauteur cloture

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons acheté une maison en bord de route et allons monter un mur de clôture que nous souhaiterions faire à plus de 2m de haut. Seule...

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Que veut dire ZB en matière de cadastre

    Forum Immobilier

    Bonjour, lorsqu'une zone est dénommée ZB en matière de cadastre cela veut il dire qu'elle est inconstructible

  • Zone NDS et Obligations

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pouvez vous me dire si les contraintes attachées à une zone NDS sont les mêmes dans toutes les communes de France qui disposent d'une tel...

  • PLU : comment demander à rendre un terrain constructible.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ma question porte sur le PLU. Mon épouse a hérité de terrains situés pour certains en limite de zone constructible. Pour l'un d'entre eux,...

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