Résultats pour Zone d éducation prioritaire ou ZEP définition

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Enceinte et logement trop petit !

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je suis en début de grossesse et je loge actuellement dans un F2. Pensez-vous que je serais prioritaire pour un logement hlm afin d'avoir...

  • Logement sociale prioritaire

    Forum Habitation

    Bonjour, Je suis prioritaire de logement social depuis plus de 4 mois. J'étais pas au courant j'ai du appeler dalo qui m'ont annoncer la nouvelle...

  • Reconnu prioritaire dans Syplo

    Forum Immobilier

    Bonjour, J’ai été reconnu prioritaire dans Syplo au mois de Février 2020, est ce que cela signifie que je saurais en 1ère proposition lorsque mon d...

  • Grille de salaires des enseignants : barème 2024

    Le salaire d'un enseignant dépend à la fois de sa qualification et de son ancienneté. Voici les grilles de rémunérations mensuelles des enseignants en vigueur depuis janvier 2024.

  • Futur mère célibatair sans logement ni emploi

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voilà , j'ai 20ans , j'ai démissionné de mon emploi de serveuse il y a 2 mois parce que je suis enceinte d'un homme qui était mon supérieur...

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Que veut dire ZB en matière de cadastre

    Forum Immobilier

    Bonjour, lorsqu'une zone est dénommée ZB en matière de cadastre cela veut il dire qu'elle est inconstructible

  • Zone NDS et Obligations

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pouvez vous me dire si les contraintes attachées à une zone NDS sont les mêmes dans toutes les communes de France qui disposent d'une tel...

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