Résultats pour a quel moment peut on planter un olivier et connaitte la distance avec un mur

  • Mur privatif et problèmes voisinage

    Forum Voisinage

    Bonjour Derrière le mur (privatif) de ma maison, se trouve la cour de mon voisin (Maison de retraite). Ce dernier me demande par LR avec AR de refair...

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Mur privatif à 5cm de la limite de propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous venons d'acheter un terrain qui etait cloturé . les bornes (qui ont été placées avant la cloture du terrain par le propriétaire) n'éta...

  • Distance de culture entre le champ et une cloture privée

    Forum Voisinage

    Bonjour, J'aimerais savoir quelle distance doit respecter un agriculteur qui laboure et ensemence son champ entre sa culture et ma clôture.

  • Mur privatif du voisin : quels sont mes droit

    Forum Immobilier

    Bjr. Nous avions prévu avec notre voisin de construire un mur mitoyen et d'en partager les frais. Cpdt, n'arrivant pas à nous mettre d'accord sur le ...

  • Faire un chèque différé en étant à decouvert

    Forum cheques

    Bonjour, Mon supermarché fait une offre de chèque reporté en avril. Je voudrais en bénéficier mais je suis à découvert à la date d'émission du chèqu...

  • Mur privatif et distance vis à vis d'une limite de propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'envisage de faire installer une clôture occultante en bois sur ma propriété. A quelle distance de la limite de propriété puis-je le faire...

  • Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral

    Forum Voisinage

    Bonsoir, Le terrain de mon voisin borde 3 parcelles dont la mienne. pour les deux premières parcelles de mes voisins, le cadastre comporte une repr...

  • FIXATION SUR MUR MITOYEN

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis propietaire d 'une maison qui possede une cour dans laquelle il y a un mur mitoyen.Nous avons,sans demander au proprio de la grange ...

  • Mur PRIVATIF.qui doit crépir le coté voisin?

    Forum Immobilier

    Bonjour, j 'ai réhaussé mon mur privé de séparation ( qui n est pas un mur mitoyen ! et qui m appartient selon les plans ) à la hauteur réglementai...

  • Vous cherchez une réponse précise ?