Résultats pour a qui appartient le vehicule

  • Obtenir l'identité du propriétaire d'un compte bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Est il possible d'obtenir l'identité de la personne morale ou physique propriétaire d'un compte bancaire? (et responsable juridiquement...

  • Savoir à qui appartient un grillage

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons un terrain qui est separer de notre voisin par un grillage. les poteaux du grillage sont du cote de notre voisin mais le gri...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Comment déterminer a qui appartiennent les arbres sur un talus

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'exploite un terrain dont une haie limitrophe est constituée d'un talus avec des chênes puis un fossé et enfin une haie basse du coté du v...

  • Qui est le propriétaire réel d'une voiture

    Forum Automobile

    Bonjour, Il y a un an, j ai achetée une nouvelle voiture pour mon marie La carte grise est à mon nom, et c'est moi qui paye le crédit. Aujourd'...

  • Savoir si une voiture immobilisees est volee.

    Forum Automobile

    Bonjour, Une voiture suzuki rouge, immatriculation AA546BB est immobilisee sur un parking depuis longtemp. est elle declaree volee.?

  • A qui appartient la clôture ?

    Forum Voisinage

    Bonjour . J ai mise en vente la maison mais la personne avec qui j ai vécu 8 mois à décidé d enlever sans la décision la clôture côté voisin dans la...

  • J'ai posé un brise vue sur une cloture en grillage

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté notre maison en octobre 2012. D'un coté de notre maison nous avons une clôture en grillage (certainement en mitoyenneté...

  • A qui appartient un mur

    Forum Immobilier

    Bonjour, je me présente je m'appelle aurelien Voici mon soucis : Depuis 1 ans et demi nous avons acquis une maison avec un mur séparant le terra...

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