Résultats pour a qui appartient un consuel

  • Où est la référence consuel?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Dans la demande de formulaire pour le consuel, on me demande ma référence consuel, où puis-je la trouver? Est-ce ma référence client sur ma...

  • Entretien d un terrain qui n est pas a moi

    Forum Immobilier

    Bonjour, J entretien le terrain derriere chez nous qui ne m appartient pas ce que je fait depuit 6 ans comme la coupe du gazon entret...

  • Obtenir l'identité du propriétaire d'un compte bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Est il possible d'obtenir l'identité de la personne morale ou physique propriétaire d'un compte bancaire? (et responsable juridiquement...

  • Saisie de biens ne m'appartenant pas

    Forum Justice

    Bonjour, je suis sous le coup d'une saisie a t'on le droit de saisir des meubles etc ... qui ne sont pas a moi puisque c'est ma concubine qui les a ...

  • Savoir à qui appartient un grillage

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons un terrain qui est separer de notre voisin par un grillage. les poteaux du grillage sont du cote de notre voisin mais le gri...

  • Mon conjoint qui investit dans un bien qui ne lui appartient pas.

    Forum emprunt immobilier

    Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison familiale que j'ai acquise après décès de mes parents. Pour y habiter, Mon conjoint (ni marié et ni pacsé...

  • Investir dans un bien qui ne nous appartient pas

    Forum emprunt immobilier

    Bonjour, Je suis seul propriétaire de ma maison pour laquelle j'ai un certains nombre d'emprunt dont des emprunts aidé (PTZ, prêt employeur, etc..) ...

  • A qui appartient un arbre

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acheté un terrain sur lequel existait un chêne. Celui si possède ses racines chez nous et une de ses branches s'étend chez le vo...

  • Objet nous appartenant au bout d'un an et un jour

    Forum Consommation

    Bonjour a tous, Depuis plus d'un an, nous "entreposons" un objet nous appartenant pas. Après mainte et mainte relance la personne n'ai toujours pa...

  • Droit de jouissance d'un bien immobilier

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, lors du divorce de mes parents, mon père a refusé de faire vendre la maison qu'ils avaient fait construire quelques années auparavant, arguan...

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