Résultats pour a t on le droit de ne pas récupérer lettre recommandée

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    Forum Consommation

    Bonjour, je viens de recevoir (étant absente) un avec de passage pour une LR/AR dont le numéro commence pas 1A est-ce que cela correspond à un servi...

  • Recommandé 2c

    Forum Justice

    Bonjour à vous ! En rentrant du travail j'ai trouver à ma grande surprise un recommandé commandant par : 2C 156..., je voulais savoir avais vous un...

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    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

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    Si vous souhaitez adresser une lettre de demande d'aide sociale à la mairie ou au CCAS (centre communal d'action sociale) de votre commune, voici un modèle type pour vous aider à rédiger votre...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Prestations sans droits

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    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

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    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Lettre recommandée délais accusé de réception

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai envoyé une lettre recommandée pendant les vacances d'été à l'académie de Lyon et quand je suis allé demander à la poste ce qu'il en ét...

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