Résultats pour abandonner mon enfant et ne la jamais reconu risque t il des peine

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Enfant 14 ans bientot 15 ans

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, je ne suis pas un parents mais je suis une enfant jai 14 ans et je ne veux plus aller à l'école mais je ne veux pas non plus aller en pension...

  • Quelqu'un qui n'a jamais travaillé de sa vie.

    Forum salariés

    Bonjour, Quelqu'un qui n'a jamais travaillé de sa vie... ou alors très peu genre 3 ans... Qui donc ne touche rien, même pas d'RMI, ni d'assedi...

  • Peine aménageable : définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'une peine aménageable et que signifie cette expression utilisée en droit pénal.

  • Je n'ai jamais fais de déclaration d’impôt

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai 31 ans et je travaille depuis ma majorité, je n' ai jamais eue de revenus assez élevés pour être imposable mais je n'ai jamais non plu...

  • Abandonner son enfant...

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis la maman d'une petite fille de 3ans et demi. Je suis séparée du papa depuis deux ans maintenant et j'en assume la garde seule. Mai...

  • Peine encourue pour escroquerie carte bleu

    Forum Consommation

    Bonjour, je voulez savoir quel peine encourue pour escroquerie a la carte bleu ( une dizaine de commande passé sur internet avec une carte bleu me...

  • Combien va toucher une personne qui na jamais travailler de sa v

    Forum salariés

    Bonjour, Je voudrais savoir combien va toucher une future retraité. Qui n a jamais travailler de sa vie et qui a vecu qu avec les aides social merci...

  • Que faire si je n'ai pas déclaré mes revenus depuis plusieurs années ?

    Forum Impôts

    Après plusieurs années sans m'être déclarée aux impôts, je voudrais réparer mes erreurs. Que dois-je faire et vers qui me tourner malgré mes faibles r...

  • Demande d'annulation de majoration d'amende : modèle de lettre

    Guide

    Une majoration d'amende peut être contestée en envoyant une lettre de réclamation pour expliquer pourquoi vous n'avez pas pu payer votre amende dans les délais. Voici un exemple de courrier à...

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