Résultats pour abus de pouvoir tuteur vent immobiliere

  • Abus de pouvoir du proviseur et d'un prof

    Forum éducation

    Bonjour, je suis dans un lycée publique, et j'ai fait plsieurs fautes de comportement avec plusieurs de mes professeurs, mais je me suis calmé, je su...

  • Tutelle : définition et droits et devoirs du tuteur

    Guide

    La tutelle est très encadrée par la loi en raison de ses importants effets juridiques. La définition d'une tutelle et le point sur les droits et les obligations du tuteur.

  • Bon pour pouvoir - Modèle de lettre

    Guide

    Un bon pour pouvoir est une lettre dans laquelle vous indiquez l'identité de la personne qui vous représentera et la nature des pouvoirs que vous lui donnez. Voici un exemple pour vous aider à...

  • Lettre de désignation d'un tuteur : modèle type

    Guide

    Une lettre pour désigner un tuteur peut se fonder sur notre modèle gratuit et librement utilisable.

  • Frais d'agence et vente immobilière : calcul et pourcentage

    Des frais d'agence doivent être payés en cas de recours à une agence immobilière lors de la vente ou de l'achat d'une maison ou d'un appartement. Pourcentage, calcul et répartition du paiement de...

  • Assurance et dommages dus au vent : garanties et indemnité

    Guide

    Les sinistres dus au vent sont fréquents. Toiture, arbre arraché, clôture, portail... Ce que prévoit la loi en matière d'assurance habitation.

  • Mise sous tutelle : modèle de lettre gratuit

    Guide

    La lettre pour demander la mise sous tutelle d'un parent ou d'un proche doit respecter des conditions de forme. Nos conseils et un modèle de lettre gratuit pour vous aider.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Frais d'agence pour visiter un appartement

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis actuellement en recherche d'appartement à louer. Je viens de contacter deux "agences" qui me proposent d'abord de les rencontrer ava...

  • Changement de tuteur

    Forum AAH / Handicap

    Bonjour, J'ai un frère qui est handicapé et il est sous la tutelle de l'UDAF, je voudrais être sa tutrice qui est son souhait également, je ne pouv...

  • Vous cherchez une réponse précise ?