Résultats pour accident non responsable prejudice moral

  • Préjudice : définition, exemples et évaluation

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    Qu'est-ce qu'un préjudice ? Définition, évaluation et types de préjudices.

  • Accident non responsable sans assurance

    Forum Consommation

    Bonjour, Il y a quelques jours mon ami a eu un accident avec un scooter d un ami qui n etait plus assuré ( croisement de courrier ). Il n est pas ...

  • Accident de la route et indemnisation

    Forum Consommation

    Bonjour, voila il y a un an (octobre 2007) j ai eu un accident de la circulation et j ai traversée un parbrise je suis resté 1semaine a l hopital et ...

  • Lettre de témoignage de harcèlement moral : exemple

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    Vous recherchez un exemple de lettre de témoignage de harcèlement moral au travail ? Voici un modèle pour l'écrire.

  • Responsabilité parentale

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    Bonjour, Jusqu'à quel âge les parents sont responsable des ados est-ce 18 ans ou 21 ans?merci Cdt

  • Responsabilité des parents vers leurs enfants

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je souhaiterai savoir jusqu'à quel âge s'exerce nos droits parentaux vis à vis de la responsabilité pour nos enfants. J'ai entendu dire qu...

  • Jusqu'à quel age devons-nous subvenir aux besoins d'un enfant ?

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour. Je voudrais savoir jusqu'à quand on doit subvenir aux besoins de son enfant, d'un point de vue légal ? Je m'explique. Le fils de ma com...

  • Jusqu'à quand mes parents doivent subvenir à mes besoins

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je suis tout juste majeure ( je suis en terminal), je souhaite aller vivre chez mon copain. Je souhaiterai savoir si mes parents doiv...

  • Prêter sa voiture : risque d'accident et assurance

    Guide

    Prêter sa voiture ou conduire la voiture de quelqu'un d'autre est possible, mais à condition d'être couvert par l'assurance en cas d'accident. Explications.

  • Accident du travail (AT) : définition et exemples

    Guide

    La définition de l'accident du travail prend en compte plusieurs critères de reconnaissance, notamment en matière d'accident de trajet. Exemples et jurisprudence.

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