Résultats pour acte vente bateau pneumatique entre particuliers

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Cession parcelle terrain sans acte notarié

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mes parents sont propriétaires d'un terrain constructible qu'ils souhaitent revendre. Ce terrain est entouré de 3 autres propriétés dont ...

  • Vendre ma maison en location-vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je ne parviens pas à vendre ma maison (coût 320kE). Une personne est intéressée mais n'a que 260kE de budget AVEC frais de notaire. Je me ...

  • Achat d'une parcelle à l'euro symbolique

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous envisageons d'acquérir une petite parcelle de terrain d'environ 10 m2 pour faire un petit jardin à notre voisin à l'euro symbolique. No...

  • Qui doit payer la construction d'un bateau?

    Forum acheter une maison

    Bonjour, il n'y a pas longtemps que j'ai acheté une maison, je n'ai pas de bateau sur ma parcelle de terrain, qui doit payer les travaux? Merci par a...

  • Permis bateau : prix et déroulement de l'examen

    Guide

    Pour conduire un bateau de plaisance à moteur, l'obtention d'un permis plaisance est une condition obligatoire. Il en existe différents types en fonction du lieu de navigation.

  • Prix d'un acte de notoriété : tarif du notaire 2024

    Guide

    Le tarif appliqué par un notaire pour un acte de notoriété est encadré par la réglementation. Définition et prix d'un acte de notoriété en 2024.

  • Enchere voiture de l etat

    Forum Consommation

    Bonjour, je recherche adresse ,datte etc.sur enchere de voiuture de l etat . Merci

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