Résultats pour affectation d un immeuble à entreprise individuelle

  • Entreprise individuelle : définition, statut et avantages

    Guide

    L'entreprise individuelle est une forme d'entreprise très courante. Le point sur le statut d'entrepreneur individuel et ses avantages.

  • Lettre en cas de travaux pour prévenir ses voisins : modèle

    Guide

    Un message informant vos voisins en cas de travaux chez vous permet de prévenir les litiges de voisinage liés au bruit. Voici un modèle de courrier ainsi que quelques conseils.

  • 5 étages sans ascenseur

    Forum Immobilier

    Bonjour je suis habitant d'un immeuble qui a 5 étages sans ascenseur. On en a marre parce que c'est difficile pour tout ce qui est manutention, course...

  • Responsabilité des dettes et entreprise individuelle

    Guide

    L'entrepreneur est protégé contre les dettes de son entreprise individuelle. Voici les règles juridiques applicables.

  • Créer entreprise pour construire sa maison ?

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je voudrais savoir s'il est autorisé de créer son entreprise pour construire sa maison (résidence principale) ? L'entreprise ne comprendrai...

  • Chauffage collectif d'immeuble : loi et réglementation

    Guide

    En cas de chauffage collectif d'un immeuble, la réglementation impose des obligations à la copropriété. Compteurs individuels, DPE, travaux, audit... Le point sur les règles applicables.

  • Problème VMC bruyante dans appartement en location

    Forum Louer un logement

    Bonjour à toutes et à tous, Je suis locataire d’un studio (19 m2), dans une structure de type résidhotel, composé d’un petit couloir, d’une SDB et ...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Entreprise radiée en 2016 mais active sur le repertoire Siren

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Une entreprise radiée du RCS en février 2016 peut elle être toujours affiché comme active en 2017 sur le répertoire siren du site de L'inse...

  • Recours pour l'affectation dans un lycée

    Forum éducation

    Bonjour, C'est le sujet du moment pour les familles d'enfants en 3eme : les affectations Affelnet Ma fille, très bonne élève, souhaite continuer...

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