Résultats pour affectation des subventions publiques

  • SAISIE EFFECTIVE par Huissier du Trésor

    Forum Impôts

    Bonjour, SVP, je viens de recevoir un courrier de l' Huissier du Trésor Public qui fait "état" d'une saisie effective de meubles ? SVP quelqu'...

  • Implantation des poubelles publiques

    Forum Immobilier

    Bonjour, voici ma question la municipalité de mon lieu de résidence secondaire a implanté, il y a plusieurs année, un lieu de stockage des ordur...

  • Emplacement des poubelles sur la voie publique

    Forum Voisinage

    Bonjour, j'habite Marseille dans le 8eme dans cette rue chaque propriétaire a son propre conteneur a poubelle et doit le rentrer la journée et le sort...

  • Recours pour l'affectation dans un lycée

    Forum éducation

    Bonjour, C'est le sujet du moment pour les familles d'enfants en 3eme : les affectations Affelnet Ma fille, très bonne élève, souhaite continuer...

  • Distance reglementaire poubelle maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'aimerai savoir s'il existe une distance réglementaire entre des poubelles collectives et une maison? Merci

  • Huissier de justice à ma porte

    Forum Justice

    Bonjour à toutes et à tous Il y a cinq jours je reçois un courrier du huissier de justice, d'une amende de 44.10€, pour une soi-disant consultati...

  • Affectation a l'acquit du passif

    Forum Immobilier

    Bonjour, Dans le cadre de la vente d'une maison où j'ai 59%de l'indivision. Le notaire, 2 mois après la vente, vient enfin de m'envoyer le projet d...

  • Refus d affectation dans le lycee de secteur

    Forum éducation

    Bonjour, Malgré une moyenne de 14,5 ma fille est refusée par le lycée de secteur bug informatique par manque de place. A t on un recours ? Est ce lé...

  • Affectation des résultats de société : décision et formalités

    Guide

    L'affectation des résultats d'une société à la clôture de l'exercice doit suivre la procédure prévue par la législation. Le point sur les règles applicables en matière de réserve, de report à...

  • Un lycée de secteur peut il être refusé à un élève ?

    Forum éducation

    Bonjour, Mon fils est scolarisé en collège à Toulouse. Depuis la 6ème il a les félicitations à tous les trimestres. C'est un garçon investit. Son ...

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