Résultats pour affectation résultat réserve légale

  • Réparation du garagiste : tarifs, garantie et litige

    Guide

    En cas de réparation, le garagiste est soumis à une obligation d'information et de résultat. Le point sur la protection juridique du client et les garanties après une réparation.

  • Passage en voie générale lycée

    Forum éducation

    Bonjour, je suis actuellement en 3eme et j’ai passé mon conseil de classe, ils m’ont mit « avis réservé » pour mon passage en seconde générale, hors m...

  • Après la commission

    Forum Louer un logement

    Bonjour, mon dossiers est passé en commission hier et j'ai reçu la réponse aujourd'hui, voici c'est qui est écrit sur le site : Attribution du logem...

  • Devis sous réserve çà engage à quoi?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je vient de recevoir une facture qui est de 1000 euros plus cher que le montant du devis que j'ai signé je viens de m'apercevoir que sur l...

  • Portée juridique de la mention "sous reserve de ..."

    Forum acheter une maison

    Bonjour, Quelle est la portée juridique d'une mention portée sur un document banquaire non contractuel : " accord de principe sous reserve de la fou...

  • Deuxième passage permis b

    Forum Automobile

    Bonjour, Je souhaiterais savoir si l'un ou l'une d'entre vous c'est retrouver dans cette situation . Je m'explique , j'ai passé mon permis jeu...

  • Affectation des résultats de société : décision et formalités

    Guide

    L'affectation des résultats d'une société à la clôture de l'exercice doit suivre la procédure prévue par la législation. Le point sur les règles applicables en matière de réserve, de report à...

  • Problème de retrait avec mon livret A

    Forum Livret A

    J’ai viré mon argent sur mon livret A afin de pouvoir retirer mais arrivé au guichet j’essaie de retirer mais la machine me dit : « sous réserve d’opé...

  • Peut on contester la commission d'attribution logement social

    Forum Louer un logement

    Bonjour, je viens de recevoir un avis favorable de la commission d'attribution d'un logement HLM, mais sous réserve de désistement du candidat clas...

  • Réponse du titre professionnel

    Forum formation

    Bonjour, J'ai passé mon contrat de professionnalisation et j'ai tjrs pas eu de nouvelles j'ai fini le 27 décembre comment savoir les résultats ?

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