Résultats pour ai le droit de vendre ma maison a la loterie

  • Après le décès de mon père ma mère vend la maison

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Mon père est décédé depuis maintenant 6 ans, je n'ai plus de contact avec ma mère et je me suis aperçu qu'elle avait mis en vente la maison...

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Part du conjoint survivant et enfants lors vente maison

    Forum Donation-Succession

    Bonjour à toutes et tous je suis nouvelle sur le forum et je pense que vous pouvez m'aider et répondre à mon interrogation. Mon père est dcd ...

  • Veuve, puis je vendre ma maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis veuve, 3 enfants (plus à charge). Propriétaire d'une maison trop grande pour moi maintenant, je désirerais la vendre pour m'achete...

  • Prestations sans droits

    Forum RSA

    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

    Guide

    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Enfants seul la nuit

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Qu'est ce que je risque si je laisse exceptionnellement mes enfants âgés de presque 15 ans et 10 ans seul chez moi la nuit. Je précise que ...

  • A 10 ans, un enfant peut-il rester seul a la

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, j'aimerais savoir a partir de quel age, un enfant peut-il rester seul a la maison (apres l'école) en attendant le retour de sa mere qui fini...

  • Se déchoir de ses droits parentaux

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma question va peut être vous étonner, mais j'y ai bien réfléchi et je ne changerai pas d'avis et ne me demandez pas de vous expliq...

  • Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?

    Forum aides au logement

    Bonjour, Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF". À quoi ce document corres...

  • Vous cherchez une réponse précise ?