Résultats pour ajout de membres dans une association sans avoir enregistré les nouveaux membres peuvent ils voter

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

  • Lettre de démission d'une association : modèle gratuit

    Guide

    Pour quitter une association, vous pouvez lui adresser une lettre de démission en vous aidant du modèle qui suit.

  • Frais kilométriques du bénévole d'association : barème 2024

    Guide

    Un bénévole d'association peut déduire ses frais kilométriques vec le barème forfaitaire. La grille de calcul et les règles fiscales à connaitre pour la déclaration de revenus d'un bénévole...

  • Voter sur une autre commune

    Forum Formalités et papiers

    Bjr,j' aimerais savoir si je pourrais voter sur une autre commune ou mes parents sont propriétaire d' une maison secondaire merci de vos réponses .

  • Un président et sa femme trésorière

    Forum salariés

    Bonjour, Un Président d'association a t-il le droit de mettre sa femme trésorière? A t-il le droit de garder les comptes chez lui? A t-il le droit de...

  • Comment une association peut-elle rémunérer un intervenant

    Forum contrat de travail

    Je fais partie d'une association. Nous avons travaillé sur un projet avec un artiste local. Comment pouvons nous le rémunérer/ dédommager ? Par quel...

  • Argent restant fermeture d'association

    Forum salariés

    Bonjour, Ma société qui donne une subvention a l'amicale a décider de ne plus subventionner celle-ci et demande de lui restituer les fonds restants ...

  • Tarifs SACEM et SPRE : grilles et barèmes 2023

    Guide

    Les tarifs de la Sacem et de la Spré sont régulièrement mis à jour. Voici les tableaux des prix applicables pour les bars, les commerces, les cafés et les restaurants en 2023.

  • Résidence secondaire et inscription sur les listes électorales

    Guide

    Je souhaite voter dans la commune de ma résidence secondaire. Quelles sont les conditions à remplir ? Quelles démarches dois-je accomplir ?

  • Cerfa 11580 de don à une association : télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa de reçu de don à une association est téléchargeable en PDF via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur en 2024.

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