Résultats pour alignement le trottoir construit m appartient il

  • Taxe d aménagement pour abris de jardin construit en 1980 ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je souhaite vendre ma maison qui dispose d un abris de jardin de 25m2 (plus de 1m80).. Or sur le plan du cadastre, cet abri ne figure pas. ...

  • Achat d'une maison frappé d'alignement

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J'ai signé un compromis de vente et lors d'une visite avec la famille, la notion de "frappé d'alignement " a été lancée. Après maintes...

  • Abri de jardin construit sur mon terrain

    Forum Voisinage

    Bonjour, j ai construit un abri de jardin de 25 m2 ,il y as quelques années . dois je le déclaré a la mairie ou au impot? cordialement . hanna

  • Entretien d un terrain qui n est pas a moi

    Forum Immobilier

    Bonjour, J entretien le terrain derriere chez nous qui ne m appartient pas ce que je fait depuit 6 ans comme la coupe du gazon entret...

  • Qui doit payer la construction d'un bateau?

    Forum acheter une maison

    Bonjour, il n'y a pas longtemps que j'ai acheté une maison, je n'ai pas de bateau sur ma parcelle de terrain, qui doit payer les travaux? Merci par a...

  • Mon conjoint qui investit dans un bien qui ne lui appartient pas.

    Forum emprunt immobilier

    Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison familiale que j'ai acquise après décès de mes parents. Pour y habiter, Mon conjoint (ni marié et ni pacsé...

  • J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal

    Forum copropriété

    Bonjour, J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans avoir fait la declaration prealable a la mairie. j'ai sollicité le permis a la mairie aprè...

  • Obtenir l'identité du propriétaire d'un compte bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Est il possible d'obtenir l'identité de la personne morale ou physique propriétaire d'un compte bancaire? (et responsable juridiquement...

  • Accrochage avec voiture mal garrée dans ma rue

    Forum Automobile

    Bonjour, j'habite dans une impasse en forme de L des maisons de chaque coté et un parking a l'entrée,je suis au fond de l'impasse et la seule possibil...

  • Savoir à qui appartient un grillage

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons un terrain qui est separer de notre voisin par un grillage. les poteaux du grillage sont du cote de notre voisin mais le gri...

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