Résultats pour annulation du propriétaire et non encaissement des arrhes

  • 21 jours pour encaisser un chèque

    Forum cheques

    Bonjour, je voudrai savoir si une banque à le droit de faire apparaitre un montant de chèque que j'ai mis a l'encaissement mais cette somme comme le...

  • Demande d'annulation de majoration d'amende : modèle de lettre

    Guide

    Une majoration d'amende peut être contestée en envoyant une lettre de réclamation pour expliquer pourquoi vous n'avez pas pu payer votre amende dans les délais. Voici un exemple de courrier à...

  • Combien de temps met un supermarché pour débiter un chèque

    Forum cheques

    Bonjourà tous, voilà, j'ai besoin de courses nous sommes le 22 juillet et mon salaire ne sera versé que le 28, est ce que je peux faire un chèque ...

  • Délais d'un chéque déposer a LCL

    Forum cheques

    Bonjour, J'ai déposer un chéque à LCL aujourd'hui a 9 heure ça sera encaisser quand s'il vous plait ? Merci.

  • Délai encaissement chèque ?

    Forum cheques

    Bonjour, savez vous pourquoi un chèque fait le vendredi à 14 h dans un magasin est déjà débité le samedi matin alors qu'un autre chèque fait en début ...

  • Combien de temps pour encaisser une chèque à la banque postale

    Forum cheques

    Bonjour, à tous ma question est la suivante jeudi jais depauser une chèque de 600 euro à la banque postale j'aimerais savoir combien de temps il mete ...

  • Mon cheque sera t'il refusé ?

    Forum Consommation

    Bonjour, j'aimerais savoir si je vais en supermarché pour faire des courses, que je n'ai pas d'argent sur mon compte, et que ma paie arrive deux jour...

  • Temp encaissement d un cheque a la poste

    Forum cheques

    Bonjour, J'aurai voulu connaitre le délai d'encaissement d'un chèque a la Banque Postale sur un compte chèque. Merci

  • Annulation de mariage : Code civil, conditions, procédure

    Guide

    On peut annuler un mariage en France. Mais seulement dans les cas d'annulation prévus par le Code civil. Le point sur la législation applicable.

  • Annulation de location de vacances : acompte et remboursement

    Guide

    Les litiges en matière location de vacances sont souvent liés aux conditions d'annulation et de remboursement d'acompte ou à une clause abusive. Les règles légales en cas de location saisonnière...

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