Résultats pour annuler sens juridique

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    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Annuler l'empreinte de carte bleu

    Forum carte bancaire

    Bonjour, J'ai eu des soucis avec le service de location de voiture de superu samedi dernier (en gros, ils veulent me faire payer ce que je n'ai pa...

  • Annulation contrat location avant entrée

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Hier j'ai signé pour entrer dans un appartement. En y réfléchissant de plus près, je ne me sen spas prête à y entrer pour des raisons per...

  • MMA PROTECTION JURIDIQUE, pas très efficace..

    Forum Assurances

    Bonjour, j'ai testé l'assurance Protection Juridique MMA sur 2 litiges. Au niveau du suivi, rien à dire, on connait le nom de la personne qui sui...

  • Annulation réservation non remboursable

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai réservé en appartement en Espagne sur booking.com avec une offre non remboursable. Il s'avère qu'en regardant de plus près et en cons...

  • Nombre de pièces au sens foncier et impact sur la taxe foncière

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai acheté un logement il y a 2 ans et le nombre de pièces indiqué sur le site des impôts est 6. Or le précédent propriétaire a réalisé...

  • Annuler demande apl

    Forum aides au logement

    Bonjour, peut-on annuler une demande d'Apl ? Ma fille de 20 ans toujours à charge, vient de prendre un appartement pour se rapprocher de son campus,...

  • Annulation d arrêt de travail

    Forum CDD

    Bonjour, J ai été voir mon médecin ce vendredi et je lui ai demander un arrêt d une semaine mais après réflexion, et après que celui-ci est envoyée ...

  • LeBonCoin : paiement sécurisé puis annulé

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai vendu un article via le paiement sécurisé du bon coin. J'ai confirmé (le 02/01) la disponibilité du produit, imprimé l'étiquette d'env...

  • Rétractation de bail avant prise d'effet.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je souhaite me rétracter du bail que j'ai signé et renvoyé mais le propriétaire ne me l'a pas retourné signé. Est que je peux prétendre ne...

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