Résultats pour appartement libre qui pai la taxe d habitation

  • Libre réponse et lettre à affranchir

    Guide

    Une lettre envoyée à une adresse Libre réponse doit-elle être affranchie par un timbre ?

  • Passer le bac en candidat libre en 2024

    Guide

    Il est possible de passer le bac 2024 en candidat libre, à condition de commencer la procédure d'inscription dès l'automne 2023. Les conditions et les démarches à suivre.

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Taxe d'habitation : calcul, exonération et paiement

    Guide

    Qui doit encore payer la taxe d'habitation et sur quels logements ? Les règles de calcul pour vérifier votre taxe d'habitation sur votre résidence secondaire

  • Sortie libre et horaires de sortie autorisée (arrêt maladie)

    Guide

    L'arrêt de travail pour maladie mentionne généralement des heures de sorties autorisées. Le médecin peut aussi autoriser des sorties libres sans restrictions. Les horaires de sortie en cas d'arrêt...

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Plafonnement taxe foncière selon mes revenus

    Forum taxes locales

    Bonjour Mon revenu fiscale de référence de l'année 2015 est de 25090 Euros. Ma taxe foncière de 2015 est de 1050,00 Euros. J'ai calculé le dégrè...

  • Piscine et impôt : quelles taxes ?

    Guide

    La construction d'une piscine entraîne-t-elle le paiement de la taxe d'aménagement et l'augmentation de la taxe foncière et de la taxe d'habitation ? Les règles fiscales applicables aux piscines.

  • Taxe d'habitation pour une cave ?

    Forum taxes locales

    Bonjour, Quelle n'est pas ma surprise de recevoir cette annee un avis d'imposition supplementaire a ma Taxe d'habitation habituelle : "Dependance...

  • Location saisonnière et taxe d'habitation : qui paie quoi

    Guide

    Qui doit payer la taxe d'habitation d'un logement en location meublée, et notamment en location saisonnière ? Le propriétaire ou le locataire ? Les règles fiscales.

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