Résultats pour article infraction impossible

  • Affaires manquantes dans colis shein

    Forum Consommation

    Bonjour, J’ai fait une commande de 11 articles chez Shein et à ma grande surprise il en manque 3, de plus le colis était entièrement ouvert dans ma ...

  • Infraction à l encontre de mon véhicule

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai une petite question.. Voilà 2 fois que je retrouve sur mon par brise un mot d information < une infraction à été relevée à l encontr...

  • Taille et hauteur des haies du voisin : élagage et distance

    Guide

    Le Code civil fixe des règles précises sur la taille, la hauteur et la distance des plantations entre voisins. Ce que dit la loi.

  • Paiement des sommes dues suite à art. 700

    Forum Donation-Succession

    Bonsoir , Comment se font payer les sommes entre particuliers dues au titre de l'article 700 suite à un jugement ? Concrètement : jugement signi...

  • Contrôle routier sans infraction au code de la route

    Forum Automobile

    Bonjour, J'aimerais savoir, la police nationale ou police municipal ont le droit de contrôler un véhicule (demande de permis etc) sans infractio...

  • Articles manquants et avoir

    Forum Consommation

    Bonjour, Tout d'abord merci à vous pour le temps que vous prenez à répondre à nos galères. Voilà mon problème, j'ai effectué une commande de 3...

  • Oublié de scanner article

    Forum Justice

    Bonjour, Il y a quelques jours je suis allé faire des achats. J’attendais un appel urgent, que j'ai reçu en allant en caisse rapide. Un vigile m'a co...

  • Je veux être remboursé par SHEIN

    Forum Consommation

    Bonjour, Moi je veux mon argent back ça fait presque un moi j’ai pas reçue mon colis

  • Distance du voisin pour une ouverture : règles du Code civil

    Guide

    Mieux vaut bien connaitre les articles du Code civil sur la distance de vue du voisin avant de créer une ouverture de fenêtre. Voici ce que dit la loi et comment agir en cas de non-respect des...

  • Erreur de commande shein

    Forum Consommation

    Bonjour, Il y a un peu plus d'une semaine j'ai commandé un colis avec plusieurs articles sur chaîne il a été envoyé en colis séparé j'ai reçu une par...

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