Résultats pour article sur interdiction de faire des feux

  • Affaires manquantes dans colis shein

    Forum Consommation

    Bonjour, J’ai fait une commande de 11 articles chez Shein et à ma grande surprise il en manque 3, de plus le colis était entièrement ouvert dans ma ...

  • Aprés un vol je suis interdit de rentrer dans ce magasin

    Forum Justice

    Bonjour, Juste une demande. Voilà, mon épouse il y a quelques mois s'est fait arrêter par un surveillant parce qu'elle avait volé de la nourriture ...

  • Lettre a un juge lever d'interdiction d'entrée en contact

    Forum Justice

    Bonjour, Je souhaiterais savoir comment lever une interdiction juridique d'être approchée par mon compagnon? Nous voulons revivre ensemble, mais il...

  • Taille et hauteur des haies du voisin : élagage et distance

    Guide

    Le Code civil fixe des règles précises sur la taille, la hauteur et la distance des plantations entre voisins. Ce que dit la loi.

  • Paiement des sommes dues suite à art. 700

    Forum Donation-Succession

    Bonsoir , Comment se font payer les sommes entre particuliers dues au titre de l'article 700 suite à un jugement ? Concrètement : jugement signi...

  • Lever une interdiction de jeux ou de casino : lettre type

    Guide

    Une demande de levée d'interdiction de jeux peut prendre la forme d'une lettre. Voici un exemple de courrier pour l'écrire.

  • Oublié de scanner article

    Forum Justice

    Bonjour, Il y a quelques jours je suis allé faire des achats. J’attendais un appel urgent, que j'ai reçu en allant en caisse rapide. Un vigile m'a co...

  • Articles manquants et avoir

    Forum Consommation

    Bonjour, Tout d'abord merci à vous pour le temps que vous prenez à répondre à nos galères. Voilà mon problème, j'ai effectué une commande de 3...

  • Interdiction de rentrer en contact.

    Forum Justice

    Bonjour, mon conjoint est incarcéré depuis 1 semaine et ont a interdiction de rentrer en contact. Puis je avoir un modèle de lettre de recours svp

  • Interdiction d entrer en contact non respecté

    Forum Justice

    Bonjour, mon compagnon incarcéré a une interdiction d'entrer en contact avec moi, on s'est écrit plusieurs fois que risque t il ?

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