Résultats pour assemblee generale de copro delais pour ls convicatiln

  • Prélèvement ics

    Forum Impôts

    Bonjour à tous J’ai un prélèvement sepa reçu D/O confrère Direction générale de l’ics ???????? Tiers créancier DGFIP impôt pas Pouvez vous m’en...

  • Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Avez-vous une lettre type de PV Procès-verbal d'assemblée générale coproprieté? Mercu beaucoup ena vance! george

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

  • Délais d'exécution suite au jugement

    Forum salariés

    Bonjour, Après un jugement rendu des prud'hommes en ma faveur , quel est le délai de paiement des indemnités dont je doit recevoir de la partie adver...

  • Convocation délit de fuite sans infraction ?

    Forum Automobile

    Bonjour, j’aimerais savoir ce que vous pensez de ma situation. J’ai reçu une convocation aujourd’hui ou il est marqué « dans le cadre d’une enquête p...

  • Depot en espèce au distributeur

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Il y a 4 semaines j'ai voulu déposer 640e sur mon compte à la société Générale à Rueil Malmaison. Le distributeur a avalé mon argent et n'a...

  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

    Guide

    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Prélèvement Direction Générale des finances pub

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai eu deux prélèvements de 9€ le 15/01 et le 15/02 de la Direction générale des finances sans savoir pour quoi ce prélèvements. Je suis ...

  • Délai de rétractation : les droits de l'acheteur

    Guide

    Le délai de rétractation du consommateur ne s'applique pas à tous les achats. Voici ce que dit la loi sur le droit de rétractation.

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