Résultats pour assiette largeur servitude

  • Fiscalité de l'assurance-vie : assiette et taxation

    Guide

    Le point sur l'imposition et la fiscalité de l'assurance-vie, tant pour les intérêts, produits ou plus-values que pour les droits de succession.

  • Servitude avec droit de passage conflit avec voisine

    Forum Voisinage

    Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain (A)où je dois accéder par une servitude. Cette dernière dessert donc mon terrain et un terrain au fond (B)...

  • Tuyau eaux usées sans titre de servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

  • Fermeture d'une servitude de passage

    Forum Voisinage

    Bonjour, je voudrais que vous m'aidiez sur certaine question Voila j'ai un terrain dont j'y ai construit ma maison. Il y a un chemin ouvert de...

  • Abus de jouissance sur servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, Propriétaire, depuis dix ans d'une maison de résidence principale, située dans un hameau de 4 habitations, et redevant d'une servitude vis...

  • Calculer la décote d'un terrain constructible à cause servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, Dans le cadre d'une donation un terrain de 1000m2 a été estimé. Valeur moyenne locale : 350€/m2 Sur ce même terrain des servitudes ...

  • Convention Servitude Enedis

    Forum Immobilier

    Bonjour, Un ami possède un terrain bâti. Les terrains voisins ont été vendus et des permis de construire accordés. La construction de la maiso...

  • Ligne edf enterrée sur mon terrain

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Au début de l'année, j'ai acheté un terrain viabilisé, l'acte notarié prévoyait une close de rétractation liée au déplacement d'un pilon...

  • Un droit de passage peut-il se supprimer ?

    Forum Voisinage

    Bonjour, ün droit de passage existe sur ma propriété pour une propriété qui avait un jardin enclavé auparavant (on m'a parlé de droit de brouette). ...

  • Largeur obligatoire pour passage pompiers

    Forum Immobilier

    Bonjour, Existe-t-il une largeur obligatoire ou standard pour le passage du camion de pompiers, sur une voie de 200 m de long, en copropriété ? Si ...

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