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Pour quitter une association, vous pouvez lui adresser une lettre de démission en vous aidant du modèle qui suit.

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Un bénévole d'association peut déduire ses frais kilométriques vec le barème forfaitaire. La grille de calcul et les règles fiscales à connaitre pour la déclaration de revenus d'un bénévole...

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Les tarifs de la Sacem et de la Spré sont régulièrement mis à jour. Voici les tableaux des prix applicables pour les bars, les commerces, les cafés et les restaurants en 2023.

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Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

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Le texte de la loi du 6 juillet 1989 applicable aux contrats de bail d'habitation est disponible ici en téléchargement sous la forme d'un fichier PDF de 33 pages.

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Le cerfa de reçu de don à une association est téléchargeable en PDF via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur en 2024.

Forum contrat de travail

Je fais partie d'une association. Nous avons travaillé sur un projet avec un artiste local. Comment pouvons nous le rémunérer/ dédommager ? Par quel...

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Bonjour, Ma société qui donne une subvention a l'amicale a décider de ne plus subventionner celle-ci et demande de lui restituer les fonds restants ...

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Bonjour, J'ai vraiment besoin d'aide Suite à une rupture conventionnelle début 2020 CDI 35h Je me suis inscrite tout de suite sur pôle emploi et...

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Le formulaire cerfa 13972 est téléchargeable ici sous forme de fichier PDF.