Résultats pour assurance garage mur mi hauteur

  • Mur effondré : quelle prise en charge ?

    Forum Assurances

    Bonjour, Un pan de mur de ma grange en pierre s'est effondré sur mon terrain (pas de dégât annexe). Je suis assuré chez Pacifica Formule réequipem...

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Construction d'un mur mitoyen face à mes fenêtres

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, Nos voisins, fraîchement arrivés souhaitent construire un mur de 1m80, 18m de long en limite de propriété donnant directement sur l...

  • Mur qui menace de s'effondrer : quel recours

    Forum Assurances

    Bonjour, Nous avons acheté une maison en mai 2008. Déjà, le mur d'enceinte, séparant le jardin et la rue, présentait une appendice vers l'extérie...

  • Refus par la CNP de nous assurer pour un prêt

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon mari et moi-même avons obtenu un prêt relais pour l'acquisition d'un pavillon et ce dans l'attente de la vente de notre maison. Notre ...

  • Réparation du garagiste : tarifs, garantie et litige

    Guide

    En cas de réparation, le garagiste est soumis à une obligation d'information et de résultat. Le point sur la protection juridique du client et les garanties après une réparation.

  • Conflit hauteur de mur de clôture avec municipalité

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons fait construire un mur de clôture entre notre terrain et la route suite à une déclaration de travaux qui avait été validé en d...

  • Smic 2024 brut et net (mensuel et taux horaire)

    Voici les montants du Smic 2024, net et brut, mensuel et horaire, ainsi que pour les temps partiels et les mineurs. Avec un point sur la hausse du Smic au 1er janvier 2024.

  • Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral

    Forum Voisinage

    Bonsoir, Le terrain de mon voisin borde 3 parcelles dont la mienne. pour les deux premières parcelles de mes voisins, le cadastre comporte une repr...

  • Fiscalité de l'assurance-vie : assiette et taxation

    Guide

    Le point sur l'imposition et la fiscalité de l'assurance-vie, tant pour les intérêts, produits ou plus-values que pour les droits de succession.

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