Résultats pour attestation sur l honneur tuteur

  • Attestation sur l'honneur : exemple et modèle de lettre

    Guide

    L'attestation sur l'honneur est un document souvent demandé dans les démarches administratives. Voici des exemples et un modèle de déclaration sur l'honneur gratuit pour la rédiger.

  • Cerfa de témoignage : formulaire d'attestation sur l'honneur

    Guide

    Voici le formulaire officiel pour faire une attestation de témoignage pouvant être utilisé en justice.

  • Attestation sur l'honneur

    Forum Justice

    Bonjour, Mon propriétaire (OPH) veut me faire signer une attestation sur l'honneur, dactylographiée, qu'il a lui même rédiger entièrement. Il ne me r...

  • Copie "certifiée conforme à l'original"

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Lors de la creation d'une SARL, On demande au gérant de fournir : une copie "certifiée conforme à l'original" par le gérant des statuts...

  • Tutelle : définition et droits et devoirs du tuteur

    Guide

    La tutelle est très encadrée par la loi en raison de ses importants effets juridiques. La définition d'une tutelle et le point sur les droits et les obligations du tuteur.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Lettre de désignation d'un tuteur : modèle type

    Guide

    Une lettre pour désigner un tuteur peut se fonder sur notre modèle gratuit et librement utilisable.

  • Modèle d'attestation sur l'honneur garde partagée à l'amiable

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Le père de mon fils et moi-même sommes séparés mais vivons encore dans le même logement dont nous sommes copropriétaires. Nous étions un cou...

  • Attestation temoignage pour garde alternee

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, J'ai un ami qui m a demande de lui faire une attestation de temoignage pour dire que c'est un bon Papa pour obtenir la garde alternee de sa ...

  • Modèle d'une attestation sur l'honneur

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Quelqu'un a t-il un modèle d'attestation sur l'honneur pour abattement de 30500 € merci d'avance

  • Vous cherchez une réponse précise ?