Résultats pour attestion sur l honneur de non revenus

  • Attestation sur l'honneur : exemple et modèle de lettre

    Guide

    L'attestation sur l'honneur est un document souvent demandé dans les démarches administratives. Voici des exemples et un modèle de déclaration sur l'honneur gratuit pour la rédiger.

  • Cerfa de témoignage : formulaire d'attestation sur l'honneur

    Guide

    Voici le formulaire officiel pour faire une attestation de témoignage pouvant être utilisé en justice.

  • Plafons non utilisés

    Forum Impôts

    Bonjour, Voilà , j'aimerais savoir a quoi correspond les "plafonds non utilisés" qui figurent sur la declaration d'impot de 2007. Si une ame charit...

  • Copie "certifiée conforme à l'original"

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Lors de la creation d'une SARL, On demande au gérant de fournir : une copie "certifiée conforme à l'original" par le gérant des statuts...

  • Attestation sur l'honneur

    Forum Justice

    Bonjour, Mon propriétaire (OPH) veut me faire signer une attestation sur l'honneur, dactylographiée, qu'il a lui même rédiger entièrement. Il ne me r...

  • Salaires apprentis et déclaration CAF

    Forum CAF

    Bonjour, Mon fils va entrer en apprentissage (environ 540€/mois net). Selon la conseillère en ligne de la CAF, je dois déclarer ses revenus et on me...

  • Attestation sur l'honneur de mes parents

    Forum Impôts

    Bonjour , comment rédiger une attestation sur l'honneur de mes parents indiquant s'ils perçoivent des revenus ou non a l'étranger ?

  • Déclaration de non-condamnation : modèle

    Guide

    Si vous devez écrire une déclaration de non-condamnation, voici un exemple type gratuit que vous pouvez compléter.

  • Arnaque de client au Colis non livré mais preuve de livraison signée?

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai une boutique en ligne et j'ai quelques soucis avec des colis qui sont indiqués comme étant livrés par le transporteur, mais le clien...

  • Non indemnisation attestation

    Forum Chômage

    Bonjour, je voudrais savoir s'il est possible de retrouver une attestation pole emploi de non indemnisation sur mon compte PE ou devrais je obligato...

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