Résultats pour autorisation de construire pour une cave

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • La faille pour construire sur un terrain agri

    Forum Immobilier

    Bonjour, je vais tenter de faire simple j'aime les grand espaces , je suis capable de construire ma maison je gagne assez bien ma vie mais pas a...

  • Acquérir une maison âgée de 30 ans sans permis de construire

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J’ai une proposition d’acquérir une maison d’environ 100 m2 ; âgée de 30 ans construite sans permis de construire. Aucun avant contrat n’est...

  • Demande d'autorisation d'absence pendant arret travail

    Forum congés

    Bonjour, Comment formuler un courrier pour demander une autorisation d'abscence pendant mon arrêt de travail. Je suis en poste dans une commune et...

  • Travaux non conformes au permis de construire: rôle et du maire

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Lorsque les travaux sont non conformes aux dispositions du permis de construire, le maire peut dresser un procès-verbal car il s'agit d'un ...

  • Pose de velux sans autorisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voila la petite histoire mon ami possède une maison qu'il a entièrement refaite et a aménagé les combles. Le problème c'est qu'il a posé 3 ...

  • Contester le permis de construire du voisin : délai et motif

    Guide

    Comment contester un permis de construire, notamment si vous êtes voisin de la construction. Conditions et démarches à accomplir.

  • Chalet sur terrain agricole non constructible

    Forum Immobilier

    Bonjour, je viens d'érité d'un terrain agricole, j'ai voulu le faire passé en constructible mais cela a étais refusée. ai-je le droit de construire ...

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