Résultats pour autorisation de passage sur terrain privé

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi?

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai mis le mois dernier un mobil home sur un terrain "discret" de 1300 m2 en Creuse, dans un petit village rural...J'en avais parlé au mai...

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Problème d'installation pour mon snack sur un terrain privé

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjours a vous je suis auto entrepreneur j'ai acheté une caravane complètement équipé et au normes pour mon snack j'ai l autorisation de m'installe ...

  • Mon voisin est entré dans ma propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, je viens vers vous car je n'ai pas de solution réelle à mon voisin à part la procédure judiciaire: il s'est intoduit dans ma propriété à pl...

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Poteaux edf sur propriété privée

    Forum Voisinage

    Bonjour, je suis propriétaire d'une parcelle supportant une ligne edf 20000V. Il n'y a pas de convention avec edf. La mairie à supprimé les accès à la...

  • Connaitre l'expéditeur d'un recommandé

    Guide

    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

  • Lettre d'autorisation de droit de passage : modèle type

    Guide

    Pour envoyer une lettre de demande de droit de passage à votre voisin, vous pouvez vous fonder sur le modèle gratuit de courrier qui suit.

  • Terrain non constructible,chalet possible????

    Forum Immobilier

    Bonjour, dans l'obligation de quitter mon appartement au plus vite,je souhaite acheter un terrain non constructible, puis je y mettre un chalet ou mo...

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