Résultats pour autorisation mur mytoyen

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Mur privatif et problèmes voisinage

    Forum Voisinage

    Bonjour Derrière le mur (privatif) de ma maison, se trouve la cour de mon voisin (Maison de retraite). Ce dernier me demande par LR avec AR de refair...

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Retrait mur d'argent

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Que veut dire le terme " retrait mur d'argent" dans une banque ? Merci d'avance

  • J ais eue un prélèvement de 250 € mur d argent c est quoi svp merci

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J ais eue un retrai de 250 € mur d argent C est quoi svp merci

  • Mur effondré : quelle prise en charge ?

    Forum Assurances

    Bonjour, Un pan de mur de ma grange en pierre s'est effondré sur mon terrain (pas de dégât annexe). Je suis assuré chez Pacifica Formule réequipem...

  • Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral

    Forum Voisinage

    Bonsoir, Le terrain de mon voisin borde 3 parcelles dont la mienne. pour les deux premières parcelles de mes voisins, le cadastre comporte une repr...

  • Différence mur bahut / mur plein ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Notre POS comporte la mention suivante : "Les murs bahuts sont autorisés. Les murs pleins sont interdits." Quelqu'un pourrait-il m'expliq...

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