Résultats pour avantages de l apport sur les tiers

  • La durée d'un tiers détenteur

    Forum Impôts

    Bonjour je vous exlique mon problème, voilà j'ai reçu un tiers détenteur du tresor public le 26 mars 2008, disant que mon compte courant bancaire...

  • Prélèvement amende 375 euros sans avoir rien reçu

    Forum compte bancaire

    Bonjour, En regardant ses comptes en ligne, mon copain et moi avons vu que 375 euros a été prélevé pour une amende. Le problème est que nous n'avo...

  • Avis Tiers Detenteur... sans notification

    Forum Impôts

    Bonjour à tous/toutes, En regardant mon compte bancaire ce matin, je me suis aperçu que près de 500 euros m'avaient été retiré pour un "Avis Tiers ...

  • Ticket Restaurant 2024 : plafond, avantages, validité

    Guide

    Comment obtenir et utiliser ses tickets restaurants en 2024. Avantages, conditions et règles légales. Avec les plafonds d'exonération fiscale et sociale.

  • Achat en indivision avec apport différent

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J'envisage avec mon conjoint d'acheter une maison en indivision. Nous sommes en union libre. L'apport utilisé pour cet achat provient in...

  • Pension d'invalidité : montant et catégories 1, 2 et 3

    Guide

    Le montant d'une pension d'invalidité dépend de la catégorie d'invalidité reconnue. Les conditions et les avantages des catégories 1, 2 et 3.

  • Durée de conservation d'un avis à tiers détenteur

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Combien de temps dois-je conserver un avis à tiers détenteur ? merci d'avance de votre aide.

  • Famille d'accueil

    Forum salariés

    Bonjour, Je souhaite aussi devenir famille d'accueil pour enfants, trois questions se posent à moi: je vis seule avec ma fille de 9 ans, est-ce un...

  • ATD prélevé sans avertissements

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai reçu aujourd'hui une lettre de ma banque, me notifiant qu'une mesure d'Avis à Tiers Détenteur (ATD) avait été demandé par le Trésors Pu...

  • Apports purs et simples et à titre onéreux (droits)

    Guide

    Lors de la création d'une société, le capital est constitué d'apports purs et simples et d'apports à titre onéreux. Les droits d'enregistrement à payer sur les apports en société.

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