Résultats pour avec une condamnation ferme pour acquisition de Nat francaise

  • Abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai construit sur mon terrain un "abri de jardin - terrasse" sans penser au fait qu'il pouvait etre soumis à une taxe... j'en ai appris l'e...

  • Mariage entre française et musulman

    Forum Mariage

    Bonjour,j'ai 47 ans et je suis française ,lui 27 ans musulman ,oui je sais....une grande diférence d'age mais c'est le coeur qui parle car nous nous a...

  • Taxe aménagement pour abris non clos

    Forum taxes locales

    Bonjour, Je souhaite réaliser un abris non clos (6 poteaux et une toiture) pour stocker du foin. Environs 60m². Pourriez vous me dire si je suis...

  • Abri de voiture adossé non fermé

    Forum taxes locales

    Bonjour, Nous envisageons de construire un abri de voiture adossé à notre maison, dont les 3 murs de fondations sont déjà présents (un mitoyen avec l...

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Déclaration de non-condamnation : modèle

    Guide

    Si vous devez écrire une déclaration de non-condamnation, voici un exemple type gratuit que vous pouvez compléter.

  • Comment trouver numéro de carte d'identité ?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, J'ai perdu ma carte d'identité, du coup je prépare ma déclaration de perte sur internet. Dans une des questions il me demande mon numéro d...

  • Condamnations pecuniaires-amendes

    Forum Formalités et papiers

    PJ: Avis d opposition administrative Bonjour, Je souhaite avoir des informations au sujet d une condamnation pecuniaire de la tresorerie de vesoul...

  • Paiement des congés en cours d'acquisition

    Forum congés

    Bonjour, Je suis actuellement en cours de procédure pour une rupture conventionnelle avec mon patron. Il est d'accord donc nous avons signé la con...

  • Construction d'un abris bois

    Forum Construire une maison

    Voilà je vais construire un abris bois de 6MX3M 6 piliers en fer I sur plots de béton je viens d'aller à la mairie, bien sur je fais une déclarat...

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