Résultats pour avenant pour oubli recuperation charges

  • Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai acheté récemment une maison à l'aide d'un prêt relais. Pour faire un cabanon de jardin en dur dans cette nouvelle maison j'ai fait une...

  • Déclaration fin construction obligatoire ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Depuis la réforme, il n'y a plus de délais pour déclarer une fin de chantier de construction. Que risque-t-on si on ne la fait pas (la décl...

  • Télécharger un avenant de bail gratuit

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'aimerais savoir ou trouver un modèle d'avenant de bail d'habitation de préférence gratuit, pour cause de changement de colocataire...

  • Amende SNCF - oubli carte d'abonnement de travail

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, j'ai oublié mon portefeuille chez moi vendredi matin et j'ai pris une amende dans le train que je prends tous les jours pour aller travaill...

  • Droit à l'oubli Google : formulaire et demande de suppression

    Guide

    Le droit à l'oubli permet de demander à Google de supprimer les résultats d'une recherche mentionnant votre nom ou des données personnelles. Conditions et démarches.

  • Avenant au contrat de travail : refus et droits des salariés

    Guide

    Un avenant au contrat de travail peut parfois être refusé. Les droits et obligations du salarié lorsque l'employeur lui demande de signer un avenant.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Achat sans déclaration d'achevement de travau

    Forum Immobilier

    Bonjour, je viens de recevoir un compromis de vente où il apparait que le vendeur n'a pas fait de déclaration d'achevement de travaux le vendeur a...

  • Récupération des heures perdues et Code du travail

    Guide

    Sous certaines conditions, l'employeur peut faire récupérer des heures de travail perdues à ses salariés. Voici les règles du droit du travail applicables.

  • Les HLM augmentent nos chargés de façon injustifiée,Quel recours avons nous ?

    Forum Habitation

    Bonjour, Ma compagne loge dans un HLM dans le Jura, Son loyer augmente très rapidement d'une année. sur l'autre ainsi que ses charges avec des rap...

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