Résultats pour ayant autoriser le passage des egouts sur mon terrain obligation de branchement

  • Obligation de débroussaillage du terrain du voisin

    Guide

    Dans quels cas obliger un voisin à débroussailler son terrain en friche et à qui s'adresser s'il ne remplit pas ses obligations.

  • Connaitre l'expéditeur d'un recommandé

    Guide

    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

  • Brûlage de déchets verts et règles de voisinage

    Guide

    Brûler des déchets verts est en principe interdit par la réglementation en raison des risques de pollution et d'incendie. Les recours des riverains pour faire cesser ces nuisances.

  • Terrain non constructible,chalet possible????

    Forum Immobilier

    Bonjour, dans l'obligation de quitter mon appartement au plus vite,je souhaite acheter un terrain non constructible, puis je y mettre un chalet ou mo...

  • La faille pour construire sur un terrain agri

    Forum Immobilier

    Bonjour, je vais tenter de faire simple j'aime les grand espaces , je suis capable de construire ma maison je gagne assez bien ma vie mais pas a...

  • Lettre pour terrain non entretenu - Modèle type

    Guide

    Un terrain non entretenu peut présenter des risques pour le voisinage. Voici un modèle de lettre pour demander au maire d'intervenir auprès d'un voisin en cas de terrain en friche.

  • Tout à l'égout : obligation et coût du raccordement

    Guide

    Le raccordement au tout à l'égout est-il une obligation ? Qui prend en charge le prix du raccordement ? La procédure et le coût d'un raccordement.

  • Simulateur du montant a payer pour ascendant en maison de retrai

    Forum pension alimentaire

    Bonjour, Avec une retraite de 1400 euros et des charges mensuelles totales d'environ 1000 euros (credit + charges courantes) il me reste quand j'ai...

  • Deuxième passage permis b

    Forum Automobile

    Bonjour, Je souhaiterais savoir si l'un ou l'une d'entre vous c'est retrouver dans cette situation . Je m'explique , j'ai passé mon permis jeu...

  • Problème prix diagnostique chez un garagiste

    Forum Automobile

    Bonjour, Mon mari a posé notre voiture au garage car elle a des problèmes pour démarrer. Le garagiste nous a dit que le diagnostique coûterait 68€...

  • Vous cherchez une réponse précise ?