Résultats pour bon au porteur délai maximale demande de duplicata

  • Bons anonymes ou au porteur : définition et fiscalité

    Guide

    Les bons de caisse, bons du Trésor et bons de capitalisation sont soumis à une fiscalité spécifique quand ils sont placés sous le régime de l'anonymat. Définition et imposition des bons...

  • Validité d'anciens "titre au porteur" de 1973

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je possède très exactement 24 titres au porteur de 2500 F anciens et originaux datés de 1973 (voir copie jointe) et personne à ce jour n'es...

  • Bons au porteur comment comprendre leur type

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai plusieurs questions au sujet des bons au porteur. Après avoir lu votre rubrique à ce sujet, j'ai bien compris qu'il existait 2 typ...

  • BON AU PORTEUR DE 1945

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je posséde de ma grand mère un titre au porteur de 10 000 francs de 1945 caisse familiale a t il toujours une valeur? Il parle de 25 ans d...

  • Demande de duplicata d'arret de travail

    Forum arrêt maladie

    Bonjour, la CPAM reclame a mon emplyeur, qui me le reclame maintenant, des duplicata d'arrets de travail de 2017. puis-je demander ces duplicata à mon...

  • 21 jours pour encaisser un chèque

    Forum cheques

    Bonjour, je voudrai savoir si une banque à le droit de faire apparaitre un montant de chèque que j'ai mis a l'encaissement mais cette somme comme le...

  • Solde de tout compte : délai de remise, versement et calcul

    Le solde de tout compte peut parfois être source de litiges employeur-salarié. Délai, versement, contestation... Voici les principales règles à connaitre issues de la loi et de la jurisprudence.

  • Reconnaissance de paternité - Procédure et délai

    Guide

    Un père concubin ou pacsé peut reconnaître un enfant aussi bien avant qu'après la naissance. Voici la procédure et les effets d'une reconnaissance de paternité.

  • Constat amiable : délai, obligation et procédure

    Guide

    Un constat amiable doit être rempli avec soin et dans les délais exigés. Il peut donner lieu à une expertise et à des réparations. Toute la procédure pour faire intervenir l'assurance auto et bien...

  • Service Après Vente SAV : garantie et délai de réparation

    Guide

    En matière de service après-vente (SAV), la loi prévoit des droits pour le client en cas de litige avec un réparateur. La législation applicable au prix et aux obligations du professionnel.

  • Vous cherchez une réponse précise ?